Objet / Structure d’animation et de fonctionnement

Objet

Avec la constitution du GIS PILoT le projet se donne plusieurs objectifs :

· Ecouter les requêtes provenant de l’ensemble des acteurs du secteur de la réaffectation de sites : propriétaires, bureaux d’études, laboratoires de recherche et institutions civiles, afin de favoriser l’émergence de solutions ou de projets d’études, en associant dans cette écoute l’ensemble des acteurs ;

· Recenser au sein de la conurbation stéphanoise des territoires marqués par leur histoire industrielle, susceptibles de constituer les outils d’une approche méthodologique visant à leur réaffectation ; proposer leur utilisation, partielle ou totale et pour une durée à définir, comme sites-ateliers dénommés ci après « Sites PILoT » ;

· Accompagner des programmes multi- et inter-disciplinaires qu’il sélectionne ; ces programmes répondent aux besoins de l’ensemble des Partenaires et utilisent au moins un Site PILoT comme observatoire ou lieu d’expérimentation, ouvrant ainsi la porte sur de nouvelles méthodes de prévention des risques ; chaque Partenaire recherche le financement de ses programmes ; le groupement apporte les compétences de l’ensemble de ses membres ; le GIS co-organise chaque programme avec les Partenaires et encadre son déroulement sur les Sites PILoT, dans le respect des Accords Spécifiques conclus ;

· Organiser la circulation de l’information acquise par le groupement, avec :

o la création d’une base de données multi- et inter-disciplinaire, dénommée ci-après PILoT-Data, recueillant l’ensemble des résultats acquis sur les Sites PILoT au cours de recherches organisées ou conduites par le GIS, autorisant le transfert des connaissances, sous conditions, entre les membres du GIS ;

o la création d’un site WEB, organe permanent d’information et de liaison entre les membres du GIS

· Valoriser et Intégrer la Recherche environnementale conduite par le GIS dans la politique du Développement Durable et de la Ville Durable avec :

o l’animation de la communauté scientifique multidisciplinaire en lien avec celle des acteurs de l’industrie et de la politique environnementale, permettant de mieux définir l’offre de recherche en fonction des besoins exprimés et des financements disponibles au plan local, régional, national et européen ;

o la mise en réseau des membres et des résultats (en conformité avec les articles 7 à 11) du GIS à l’échelle européenne et internationale ;

o l’accueil d’étudiants français ou étrangers par les équipes de recherches constituant le GIS PILoT, dans le cadre d’accords de coopération ou de programmes communs de recherche.

Structure d’animation et de fonctionnement

Afin de mettre en œuvre les programmes visant à remplir les objectifs du projet, le groupement s’organise en une structure d’animation et de fonctionnement comprenant quatre niveaux :

· un Conseil institutionnel du groupement, en charge de la stratégie globale du GIS, de son financement et de sa coordination générale, de l’adhésion de membres nouveaux, du retrait volontaire et de l’exclusion éventuelle de membres du groupement ; ce niveau décisionnel regroupe les Partenaires signataires de l’Accord

· un Comité de pilotage scientifique, en charge de la définition de l’ensemble des programmes de recherche accompagnés par le groupement et de l’évaluation des résultats scientifiques du groupement ; ce niveau fonctionnel regroupe l’ensemble des équipes de recherches (Unités de recherche constitutives), et invite, pour chaque programme, les Partenaires signataires d’Accords Spécifiques concernés à siéger ;

· des bureaux exécutifs, un pour chaque programme ; en charge de la mise en œuvre du programme considéré ; le bureau exécutif d’un programme représente le niveau opérationnel du groupement ; il regroupe les représentants des Unités de recherche constitutives concernées par le programme considéré et le Partenaire propriétaire de Site(s) PILoT concerné(s) par le programme, plus la présidence du GIS qui l’assiste ;

· une présidence, qui constitue le niveau organisationnel du groupement ; elle comprend le Président, le Vice-Président, un secrétariat et le Chargé de mission scientifique et technique, auquel elle délègue un ensemble de charges opérationnelles au sein des bureaux exécutifs ;

Comme évoqué dans le descriptif du projet, le fonctionnement du groupement entraîne en effet la gestion simultanée de programmes de recherches différents, sur des sites-ateliers différents mis à la disposition du GIS par des sociétés ou organismes, auxquels le GIS doit garantir i) la confidentialité des informations, ii) le respect des règles internes et, iii) l’optimisation des interventions des chercheurs. Ces contraintes fortes imposées par le principe d’expérimentation in situ retenu par le projet PILoT nécessitent que le GIS se dote des moyens d’encadrer de façon pérenne ses activités, tâche qu’il confie au Chargé de mission scientifique et technique.